Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES CADRE NOIR"
GUILBAUD Christian

Numéro de dépôt :
1307760
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
23/04/1995

Présentation de la marque "LES CADRE NOIR"

Déposée le 23 avril 1985 par GUILBAUD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « "LES CADRE NOIR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILBAUD Christian domicilié(e) 66, rue d'Orléans, 49400 SAUMUR - France.

La marque "LES CADRE NOIR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES CADRE NOIR" est expirée depuis le 23 avril 1995.

GUILBAUD Christian a également déposé les autres marques suivantes : "LES ROSÉ D'ANJOU"


GUILBAUD Christian - 66, rue d'Orléans, 49400 SAUMUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Chocolat, confiserie.